Editeur
Syndicat Mixte de la zone de l'échangeur Autechaux / Baume-les-Dames
Hôtel des services
5 rue Barbier
25110 BAUME-LES-DAMES
Téléphone :
- aménagement et commercialisation : 06 07 09 63 13
- gestion administrative : 06 07 09 55 49
Droits d'auteur
Le titre, la conception, la forme du site europolys.fr mais aussi son contenu sont la propriété du Syndicat Mixte. Toute utilisation d'éléments du site europolys.fr, y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l'autorisation écrite préalable du Syndicat Mixte, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.
Limites de responsabilités
Le contenu de ce site peut comporter des erreurs et/ou des inexactitudes et/ou des omissions techniques et typographiques, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant ce site. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les informations présentées sur le site sont régulièrement mises à jour. De ce fait, le Syndicat Mixte ne garantit pas que les fonctions ou certaines pages du site seront en ligne et assurées sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les mets à disposition sont exempts de virus et autres composants dangeureux. En aucun cas, le Syndicat Mixte pourra être tenue responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l'utilisation des éléments du site.
Ce site Web peut fournir des liens ou des références à d'autres sites non contrôlés par le Syndicat Mixte. En conséquence, le Syndicat Mixte décline toute responsabilité quant aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenue responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l'utilisation ou recours à de tels contenus ni de l'accès ou de l'impossibilité d'accès à ces sites.
A PROPOS DES COOKIES
Nous utilisons différents cookies sur le site pour améliorer l’interactivité du site et nos services.
Qu'est-ce qu'un "cookie" ?
Un "cookie" est un fichier de taille limitée, généralement constitué de lettres et de chiffres, envoyé par le serveur internet au fichier cookie du navigateur situé sur le disque dur de votre ordinateur.
En savoir plus sur les cookies, leur fonctionnement et les moyens de s’y opposer
Cliquez-ici pour configurer vos préférences cookies sur le site.
Cookies de mesure d’audience
En vue d’adapter le site aux demandes de ses visiteurs, nous mesurons le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que l'activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour.
PIWIK, l'outil de statistiques utilisé par Europolys, génère les cookies suivants :
| Nom du cookie | Finalité | Durée de conservation |
| pk_session | Statistiques piwik | 1/2 h |
| _pk_id | Statistiques piwik | 13 mois |
| piwik_ignore | Cookie permettant d’indiquer à piwik que vous vous opposez au suivi statistique | 13 mois |
Nous collectons également votre adresse IP, afin de déterminer la ville depuis laquelle vous vous connectez. Celle-ci est immédiatement anonymisée après utilisation. Europolys ne peut donc en aucun cas remonter par ce biais à une personne physique.
Les données personnelles recueillies (identifiant du cookie) sont conservées parEuropolys pour une durée de 13 mois . Elles ne sont pas cédées à des tiers ni utilisées à d'autres fins.
Vous pouvez choisir de refuser les cookies et l’analyse statistique de vos données de navigation.
Pour faire ce choix, cliquez ci-dessous pour recevoir un cookie d'exclusion.
